Cliquez sur une lettre pour accéder aux définitions.
A
- ATI (autoliquidation de la TVA)
- Mécanisme permettant à une entreprise de déclarer la TVA à l’import sur sa déclaration de TVA au lieu de la payer au dédouanement.
B
- BAF
- Bunker Adjustment Factor : surcharge carburant appliquée par les compagnies maritimes.
- BL (connaissement)
- Bill of Lading : document du transport maritime qui prouve la prise en charge et donne droit à la marchandise.
C
- CBM
- Mètre cube (cubic meter), unité de volume utilisée pour facturer le groupage.
- CIF
- Incoterm : le vendeur paie le transport et l’assurance jusqu’au port d’arrivée. Base de calcul des droits de douane dans l’UE.
- Connaissement télex (telex release)
- Libération de la marchandise sans BL original papier, sur instruction électronique.
D
- DAP
- Incoterm : livraison au lieu convenu, droits et taxes à la charge de l’acheteur.
- DDP
- Delivered Duty Paid : livraison droits et taxes payés par le vendeur ou le transitaire.
- Dédouanement
- Formalités pour placer une marchandise sous un régime douanier, comme la mise en libre pratique.
- Dépotage
- Déchargement d’un conteneur à destination.
- Détention
- Frais facturés lorsque le conteneur n’est pas restitué vide à temps.
E
- Empotage
- Chargement d’un conteneur au départ.
- ENS / ICS2
- Déclaration sommaire d’entrée de sûreté transmise avant le chargement pour toute marchandise entrant dans l’UE.
- EORI
- Numéro d’identification douanière obligatoire pour importer dans l’UE.
- ETA / ETD
- Date estimée d’arrivée / de départ.
- EXW
- Ex Works : marchandise mise à disposition à l’usine ; l’acheteur organise tout le transport.
F
- FCL
- Full Container Load : conteneur complet réservé par un seul expéditeur.
- FOB
- Incoterm : le vendeur livre la marchandise chargée à bord au port de départ.
- Franchise (free time)
- Nombre de jours gratuits avant facturation des surestaries et du stationnement.
G
- Groupage
- Regroupement des marchandises de plusieurs clients dans un même conteneur ou camion.
H
- HS / SH (code)
- Système harmonisé : code à 6 chiffres qui classe un produit et détermine ses droits de douane.
I
- Incoterms
- Règles de la Chambre de commerce internationale qui répartissent frais et risques entre vendeur et acheteur.
- ISPM 15
- Norme de traitement des emballages en bois (palettes, caisses) pour éviter la propagation des parasites.
L
- LCL
- Less than Container Load : groupage maritime.
- LTA (AWB)
- Lettre de transport aérien : document du fret aérien, avec un numéro à 11 chiffres.
M
- MSDS
- Fiche de données de sécurité, exigée pour les produits chimiques et les batteries.
P
- Poids taxable
- Le plus élevé du poids réel et du poids volumétrique, base de facturation du transport.
- Post-acheminement
- Transport final du port ou de l’aéroport d’arrivée jusqu’au destinataire.
- Pré-acheminement
- Transport de l’usine jusqu’au port ou à l’aéroport de départ.
R
- Reefer
- Conteneur frigorifique à température dirigée.
S
- Surestaries (demurrage)
- Frais facturés lorsque le conteneur reste au terminal au-delà de la franchise.
T
- TARIC
- Tarif intégré de l’Union européenne : code à 10 chiffres et taux de droits applicables.
- TEU
- Équivalent vingt pieds : unité de mesure des conteneurs (un 40' = 2 TEU).
- THC
- Terminal Handling Charges : frais de manutention au terminal portuaire, au départ et à l’arrivée.
- TIR
- Régime de transit international routier sous scellés douaniers.
U
- UN38.3
- Série de tests obligatoires pour le transport des batteries lithium.
